Arrêté du 10 mars 2020

Annexe

ANNEXE
TABLEAU DES PRIX

I. - Prix de vente des publications sur support physique

CATALOGUE DES PUBLICATIONS D'INFORMATION AÉRONAUTIQUE PRIX HT MENTION
SPÉCIALE
I. LES CARTES
A. LES CARTES DE FRANCE MÉTROPOLITAINE
La carte France Nord (1/ 1 000 000e) 10,80 €
La carte France Sud (1/ 1 000 000e) 10,80 €
La carte Région Parisienne (1/250 000e) 10,80 €
La carte Lyon Vallée du Rhône (1/250 000e) 10,80 €
La carte Marseille Delta du Rhône (1/250 000e) 10,80 €
La carte Nice Côte d'Azur (1/250 000e) 10,80 €
La carte Strasbourg Alsace-Lorraine (1/250 000e) 10,80 €
La carte Toulouse Région Occitanie (1/250 000e) 10,80 €
La carte Espace Inférieur et Supérieur (ENR 6.1-6.2) 10,80 €
Abonnement aux Cartes Espace Inférieur et Supérieur (ENR 6.1-6.2) 34,00 €
La carte Espace Inferieur - moyens radio d'atterrissage (ENR 6.1-MRA) 10,80 €
Abonnement aux cartes Espace Inferieur - moyens radio d'atterrissage (ENR 6.1-MRA) 34,00 € *
La carte vol à vue itinéraire Hélicoptères (1/100 000e) 15,00 €
La carte vol à voile sur les Alpes (1/500 000e) 15,00 €
B. LES CARTES DE FRANCE OUTRE-MER
La carte vol à vue Guyane (1/740 000e) 15,00 €
La carte vol à vue Polynésie française (1/2 500 000e) 15,00 €
La carte vol à vue Nouvelle-Calédonie (1/500 000e) 15,00 €
La carte vol à vue La Réunion (1/100 000e) 15,00 €
C. LES CARTES D'APPROCHE À VUE (VAC) - FRANCE ET RÉGIONS
L'atlas VAC France 85,00 €
L'abonnement (renouvellement) annuel au VAC France 96,46 € *
L'atlas VAC France et son abonnement annuel 170,00 € *
L'atlas VAC Hélistations 47,70 €
L'abonnement au VAC hélistations 59,36 € *
L'atlas VAC Hélistations et son abonnement annuel 102,00 € *
L'atlas VAC Nord-Est 22,26 €
L'abonnement annuel au VAC Nord-Est 36,04 € *
L'atlas VAC Nord-Est et son abonnement annuel 56,00 € *
L'atlas VAC Nord-Ouest 22,26 €
L'abonnement annuel au VAC Nord-Ouest 36,04 € *
L'atlas VAC Nord-Ouest et son abonnement annuel 56,00 € *
L'atlas VAC Sud-Est 22,26 €
L'abonnement annuel au VAC Sud-Est 36,04 € *
L'atlas VAC Sud-Est et son abonnement annuel 56,00 € *
L'atlas VAC Sud-Ouest 22,26 €
L'abonnement annuel au VAC Sud-Ouest 36,04 € *
L'atlas VAC Sud-Ouest et son abonnement annuel 56,00 € *
L'atlas VAC Région Parisienne 22,26 €
L'abonnement annuel au VAC Région Parisienne 36,04 € *
L'atlas VAC Région parisienne et son abonnement annuel 56,00 € *
II. LES POCHETTES VFR
Le complément aux cartes aéronautiques 7,75 €
La pochette VFR comprenant les cartes France Nord et Sud à l'échelle 1/1 000 000e, le complément aux cartes aéronautiques, la carte RTBA et la plaquette BRIA 22,75 €
La pochette VFR et la carte Région parisienne 31,25 €
La pochette VFR et la carte Lyon Vallée du Rhône 31,25 €
La pochette VFR et la carte Marseille Delta du Rhône 31,25 €
La pochette VFR et la carte Nice Côte d'Azur 31,25 €
La pochette VFR et la carte Strasbourg Alsace-Lorraine 31,25 €
La pochette VFR et la carte Toulouse Région Occitanie 31,25 €
III. LES SUPPLEMENTS
L'abonnement annuel aux suppléments des cartes VFR 75,12 €
IV. REGLEMENTATION
Le recueil des arrêtés, décisions, instructions et circulaires de l'aviation civile (RADIC) et sa clef USB 31,86 €
Le manuel de phraséologie 30,32 €

* Vendu en direct uniquement par le SIA ou avec son accord.

Une participation aux frais d'expédition est appliquée pour toute commande de produits expédiés.
Pour les départements d'outre-mer ainsi que les collectivités d'outre-mer de Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon, le tarif des publications susmentionnées est majoré par l'application d'un coefficient fixé par arrêté conjoint des ministres chargés de l'économie, de la culture et des outre-mer.
Les publications effectivement disponibles à la vente sont celles figurant dans le catalogue de la boutique en ligne du SIA ( https://www.sia.aviation-civile.gouv.fr/boutique).

II. - Remises

L'application des remises pour les revendeurs et libraires est subordonnée à la conclusion d'un contrat de revente avec le SIA.
Les remises ne s'appliquent pas aux frais d'expédition facturés par le SIA.

III. - Taxes

Les prix sont assujettis aux taxes et aux taux en vigueur au moment de la facturation.

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