En vigueur depuis le 23 avril 2008
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Définition des systèmes nucléaires militaires sur les navires
Sur un navire à propulsion nucléaire, le système nucléaire militaire est l'ensemble du navire.
Sur un navire à propulsion non nucléaire, le système nucléaire militaire est l'ensemble constitué par les armes nucléaires et par les installations ou moyens embarqués concourant à leur mise en œuvre ou à leur sûreté.
Les avions embarqués porteurs de l'arme nucléaire sont inclus dans le SNM.