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Arrêté du 10 mars 1998

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Par arrêté du secrétaire d'Etat à la santé en date du 10 mars 1998, l'arrêté du 5 août 1997 portant nomination au Conseil supérieur d'hygiène publique de France est modifié ainsi qu'il suit :

« M. Deneuvy (Jean-Philippe), ingénieur, chef du service de l'eau et des milieux aquatiques à la direction régionale de l'environnement de Rhône-Alpes, est nommé membre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France, section des eaux, en remplacement de M. Decroix (Jean-Pierre) ;

« M. Caen (Jacques), sur proposition de l'Académie des sciences, est nommé membre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France, section des maladies transmissibles, en remplacement de M. Sansonetti (Philippe). »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du secrétaire d'Etat à la santé en date du 10 mars 1998, l'arrêté du 5 août 1997 portant nomination au Conseil supérieur d'hygiène publique de France est modifié ainsi qu'il suit :

« M. Deneuvy (Jean-Philippe), ingénieur, chef du service de l'eau et des milieux aquatiques à la direction régionale de l'environnement de Rhône-Alpes, est nommé membre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France, section des eaux, en remplacement de M. Decroix (Jean-Pierre) ;

« M. Caen (Jacques), sur proposition de l'Académie des sciences, est nommé membre du Conseil supérieur d'hygiène publique de France, section des maladies transmissibles, en remplacement de M. Sansonetti (Philippe). »

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