Article précédent

Article suivant

Arrêté du 10 mars 1998

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 10 mars 1998, les ingénieurs des travaux ruraux dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux à compter du 1er janvier 1998 :

MM. Pinsard (André) ; Molina (Raphaël) ; Bonneau (Claude) ; Chedeville (Marc) ; Gachet (Jean-Noël).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 10 mars 1998, les ingénieurs des travaux ruraux dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux ruraux à compter du 1er janvier 1998 :

MM. Pinsard (André) ; Molina (Raphaël) ; Bonneau (Claude) ; Chedeville (Marc) ; Gachet (Jean-Noël).

Historique des versions

Source : Légifrance