Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination d'un régisseur de la régie de recettes et d'avances
Résumé M. Bruno VASTEL-DEPESSEVILLE est nommé à un poste administratif à Brest, en remplacement de M. Xavier DUCLOS, avec des règles sur le cautionnement et une indemnité.
Par arrêté de la ministre des armées en date du 10 mai 2022, M. Bruno VASTEL-DEPESSEVILLE est nommé, à compter du 1er juin 2022, régisseur de la régie de recettes et d'avances auprès de la plate-forme commissariat Brest (PFC Brest), en remplacement de M. Xavier DUCLOS.
M. Bruno VASTEL-DEPESSEVILLE est assujetti à la constitution d'un cautionnement et peut percevoir une indemnité de responsabilité.
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