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Arrêté du 10 mai 2022

JORF n°0112 du 14 mai 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Don manuel de diapositives archéologiques et ethnographiques

Résumé Monsieur Olivier Aurenche a offert 7000 photos de ses fouilles au gouvernement, qui les a acceptées et placées dans une bibliothèque spécialisée.

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 10 mai 2022 est accepté, au nom de l'Etat, ministère de la culture, direction générale des patrimoines et de l'architecture, le don manuel consenti par M. Olivier Aurenche, d'un ensemble de sept mille diapositives produites par lui dans le cadre des fouilles archéologiques et des études ethnographiques qu'il a menées dans plusieurs pays du Proche-Orient (Chypre, Égypte, Grèce, Irak, Jordanie, Liban, Syrie, Turquie) dans les années 1970 et 1980.
Cette donation est acceptée par l'Etat sous les charges et conditions particulières formalisées dans la lettre d'intention de don manuel et le pacte adjoint portant cession des droits d'auteur en date du 2 juin 2021.
Les biens donnés sont affectés au service à compétence nationale dénommé « Médiathèque de l'architecture et du patrimoine » et sont inscrits à l'inventaire des fonds dont il a la garde.

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Version 1

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 10 mai 2022 est accepté, au nom de l'Etat, ministère de la culture, direction générale des patrimoines et de l'architecture, le don manuel consenti par M. Olivier Aurenche, d'un ensemble de sept mille diapositives produites par lui dans le cadre des fouilles archéologiques et des études ethnographiques qu'il a menées dans plusieurs pays du Proche-Orient (Chypre, Égypte, Grèce, Irak, Jordanie, Liban, Syrie, Turquie) dans les années 1970 et 1980.

Cette donation est acceptée par l'Etat sous les charges et conditions particulières formalisées dans la lettre d'intention de don manuel et le pacte adjoint portant cession des droits d'auteur en date du 2 juin 2021.

Les biens donnés sont affectés au service à compétence nationale dénommé « Médiathèque de l'architecture et du patrimoine » et sont inscrits à l'inventaire des fonds dont il a la garde.