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Annexe

ARRÊTÉ du 10 mai 2015

Annexes

Abrogé9 septembre 2015

Article Annexe I

Abrogé9 septembre 2015

Créé le 23 mai 2015 · En vigueur du 20 juin 2015 au 8 septembre 2015

AIGUILLAT
Squalus acanthias
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux de l'UE des zones II a et IV (1)	Eaux UE et eaux internationales des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV (1)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0
Total	0	0
(1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.

ANCHOIS
Engraulis encrasicolus
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VIII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	76
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	80
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	63
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	65
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	1 749
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	454
Total	2 500

AUTRES ESPÈCES
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux des îles Féroé de la zone V b
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	279
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	289

BAUDROIE
Lophiidae
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VI, eaux UE et eaux internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV	VII	VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	412	343	87
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	77	901	584
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	52	9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	877	56
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	18	1 073	692
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	1 972	468
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	45	451
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0	331	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	88
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	1 793	10 901	4 204
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	618	973
Total	2 300	17 113	7 612

BROSME
Brosme brosme
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I, II et XIV	Eaux UE de la zone IV	Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	6	37	85
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	7	439
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Total	6	44	548
(1) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota.

CABILLAUD (1/3)
Gadus morhua
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM)
	IV, eaux UE des zones II a ; partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat	VI b, eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'ouest de 12° 00 O et des zones XII et XIV	VI a, eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'est de 12° 00 O (1)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	1	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	1	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	347	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	333	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	37	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	4	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	44	11	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Total	765	12	0
(1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche.

CABILLAUD (2/3)
Gadus morhua
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VII a	VII b,c,e-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1	Eaux norvégiennes des zones I et II	Eaux internationales des zones I et II b (1)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	73	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	137	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	1	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	296	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	1	74	2 533	4 192
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	152	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	1	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0	118	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	3	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	6	2 496	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	149	0	0
Total	7	3 500	2 533	4 192
(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 19 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.

CABILLAUD (3/3)
Gadus morhua
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VII d
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	40
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	420
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	606
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	267
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	83
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	3
Total	1 427

CARDINE
Lepidorhombus spp.
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VI, eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV	VII	VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	65	35	5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	61	529	46
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	3	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	54	7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	63	606	6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	162	1 453	20
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	69	69
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0	23	7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	1 464	2 975	667
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	15	383	34
Total	1 830	6 130	861

CHINCHARD
Trachurus spp.
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones IV b, IV c et VII d (1)	Eaux de l'UE des zones II a, IV a ; VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV (1)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	5	60
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	7	291
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	95	14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	4	99
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	343	4 219
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	12	153
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	1	48
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	14	58
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	64	3 420
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	5	560
Total	550	8 928
(1) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota sont constitués de chinchards. Les prises accessoires de sanglier, d'églefin, de merlan et de maquereau commun sont à imputer sur les 5 % restants du quota.

DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)
Pagellus bogaraveo
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII et VIII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0,2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0,2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0,0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	10,7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0,6
Total	12,0

ÉGLEFIN
Melanogrammus aeglefinus
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux norvégiennes des zones I et II	IV, eaux UE de la zone II a	VII a	VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	23	0	117
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	1	207
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	20	0	25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0	318
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	154	837	13	141
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	1	372
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0	2
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0	30	0	145
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	41	68	4 184
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	2	60
Total	154	951	85	5571

FLÉTAN NOIR
Reinhardtius hippoglossoides
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II a et IV, eaux UE et eaux internationales des zones Vb et VI
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	269
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	42
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	313

GERMON
Thunnus alalunga
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Océan Atlantique au nord de 5° nord	Océan Atlantique au sud de 5° nord
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	75	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	1 025	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	37	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	299	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	102	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	114	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	61	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	199	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	3 750	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	760	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel		279
Total	6 422	279

GRANDE ARGENTINE
Argentinas silus
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII et VIII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	7

GRENADIER DE ROCHE
Coryphaenoides rupestris
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones Vb, VI et VII (1)	Eaux UE et eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII et XIV (2)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	11	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	20	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	846	40
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	2 259	54
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0
Total	3 136	97

HARENG
Clupea harengus
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE, norvégiennes et internationales des zones I et II (7)	Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone IV au nord de 53° 30′ N (1) (4)	IV c, VII d (1) (2)	Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N (5) (6)	VII e, f	VII g, h, j, k (3)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0	210	0	2	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	401	0	1	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	5	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	272	22 489	13 723	480	462	1 590
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0	0	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0	0	30	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	0	11	0	0	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0	0	0	0
Total	272	22 489	14 380	480	465	1 591
(1) Débarquements de hareng commun capturé dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est supérieur ou égal à 32 mm. (2) Il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56′ N, 1° 19,1′ E) jusqu'à la latitude 51° 33′ N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni. (3) Cette zone est augmentée du secteur délimité : - au nord par la latitude 52° 30′ N, - au sud par la latitude 52° 00′ N, - à l'ouest par les côtes de l'Irlande, - à l'est par les côtes du Royaume-Uni. (4) Déclaration séparée des débarquements de hareng commun dans la zone IV a (HER/04A.) et la zone IV b (HER/04B.). (5) Il s'agit du stock de hareng commun de la partie de la zone CIEM VI a située à l'est du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 55° N, ou à l'ouest du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 56° N, à l'exclusion du Clyde. (6) Il est interdit de pêcher ou de détenir à bord du hareng commun dans la partie de la zone CIEM soumise à ce TAC et située entre 56° N et 57° 30' N, à l'exception d'une bande de six milles nautiques mesurée à partir de la ligne de base de la mer territoriale du Royaume-Uni. (7) Lors de la déclaration des captures à la Commission, les quantités pêchées dans chacune des zones suivantes sont également déclarées: zone de réglementation de la CPANE, eaux de l'Union, eaux des îles Féroé, eaux norvégiennes, zone de pêche située autour de Jan Mayen et zone de protection de la pêche située autour du Svalbard.

HOPLOSTÈTE ORANGE
Hoplostethus atlanticus
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales de la zone VI	Eaux UE et eaux internationales de la zone VII	Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Total	0	0	0

LANGOUSTINE
Nephrops norvegicus
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VII	Dont au maximum les quotas ci-dessous peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine (unité 16)	VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	13	1	52
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	49	3	115
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	7	1	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	10	1	82
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	136	9	15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	113	8	57
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	75	5	344
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0	0	63
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	4 688	323	2 847
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	252	17	190
Total	5 343	368	3 765

LIEU JAUNE
Pollachius pollachius
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VII	VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	159	50
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	182	43
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	119	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	1 285	14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	477	2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	269	41
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	8	67
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	2 105	7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	39	50
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	4 613	916
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	211	206
Total	9 467	1 396

LIEU NOIR
Pollachius virens
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux norvégiennes des zones I et II	III a, IV, eaux UE des zones II a, III b, c et subdivisions 22-32	VI, eaux UE et eaux internationales des zones V b, XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0	28
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	235
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	328	13 940	502
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0	5	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	645	1 853
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Total	328	14 590	2 618

LIMANDE ET FLET
Limanda limanda, platichthys flesus
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II a et IV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	133
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	46
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	196

LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
Microstomus kitt , glyptocephalus cynoglossus
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II a et IV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	205
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	52
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	261

LINGUE BLEUE
Molva dypterigia
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones II et IV	Eaux UE et eaux internationales des zones Vb, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	69
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	48
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	17	838
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	6	2 631
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0
Total	23	3 586

LINGUE ET LINGUE BLEUE
Molva molva, molva dypterigia
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux des îles Féroé de la zone V b
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	964
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	975

LINGUE FRANCHE
Molva molva
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I et II	Eaux UE de la zone IV	Eaux UE et eaux internationales de la zone V	Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0	2	54
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	6	0	93
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0	11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0	124
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	8	114	3	109
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0	91
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0	11
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0	0	0	73
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	7	1	2 029
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0	48
Total	8	127	6	2 652

MAQUEREAU
Scomber scombrus
(en tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM)
	III a, IV ; eaux UE des zones II a, III b, III c, III d	VI, VII, VIII a, b, d, e ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones II a, XII et XIV	VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	205	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	1 403	158
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	926	2 544	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	282	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	1 802	14 724	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	196	15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Cotinière	0	77	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0	2 710	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	3	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	2 861	59
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	835	28
Total	2 728	25 840	263

MERLAN
Merlangius merlangus
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM)
	IV, eaux UE de la zone II a	VI, eaux UE et eaux internationale de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV	VII a	VII b à k	VIII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	7	2	0	169	75
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	7	0	144	119
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	1 081	0	0	2 304	-1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	5	0	0	680	69
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	692	0	0	1 784	47
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	1	0	291	143
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0	0	200
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	15	0	0	910	20
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	1	83
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	16	25	4	3 426	799
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0	132	653
Total	1 817	35	4	9 841	2 205

MERLAN BLEU
Micromesistius poutassou
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	18 451
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	18 452

MERLU (1/2)
Merluccius merluccius
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones IIa, IV	VI, VII, eaux UE et eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV	VIII c, IX et X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	41	760	74
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	1 625	133
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	9	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	373	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	698	4 560	30
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	2 955	290
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	28	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0	121	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	9	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	69	8 438	316
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	346	0
Total	808	19 224	843

MERLU (2/2)
Merluccius merluccius
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VIII a, b, d, e
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	468
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	2 736
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	301
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	1487
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	1 641
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	1 653
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	197
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	279
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	9 803
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	3 217
Total	21 797

MOSTELLE DE FOND
Phycis spp.
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	44
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	599
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	1
Total	687

PLIE
Pleuronectes platessa
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL INTERNATIONAL pour l'exploration de la mer (CIEM)
	IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat	VII d, e	VII f, g	VII h, j, k	VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1.
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	3	188	2	1	8,7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	3	1	20,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	663	582	1	0	0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	92	11	0	10,9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	287	723	1	0	17,6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	2	1	5	29,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0	0	14,2
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	19	529	4	0	15,6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	8	2	0	0	14,4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	116	126	101	25	116,9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	2	2	0	65,5
Total	1 096	2 246	125	32	313

RAIES
Rajidae
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II a et IV (1)	Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k (2)	Eaux UE de la zone VII d (3)	Eaux UE des zones VIII et IX (4)
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	194	8	46
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	73	0	39
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	14	33	23	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	297	21	12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	6	188	199	54
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	114	0	107
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0	126
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0	301	267	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	1	0	26
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	1	2 326	13	1 014
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	83	0	74
Total	21	3 610	531	1 498
Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément.

RAIE BRUNETTE
Raja undulata
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE DU CONSEIL international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux de l'Union de la zone VII e	Eaux UE de la zone VII d	Eaux de l'Union de la zone VIII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Navires participant à la pêche scientifique	41	8	9
Total	41	8	9

REQUINS DES GRANDS FONDS
Apristurus spp., chlamydoselachus anguineus, centrophorus granulosus, centrophorus squamosus, centroscymnus coelolepis, centroscymnus crepidater, centroscyllium fabricii, deania calcea, dalatias licha, etmopterus princeps, etmopterus spinax, galeus melastomus, galeus murinus, hexanchus griseus, oxynotus paradoxus, scymnodon ringens, somniosus microcephalus
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII, VIII et IX
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	0

REQUIN TAUPE
Lamna nasus
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII, VIII et IX
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	0

SABRE NOIR
Aphanopus carbo
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III et IV	Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII et XII
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0	12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	1	30
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	1	571
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	1	2 409
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0
Total	3	3 022

SÉBASTE
Sebaste spp.
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux norvégiennes des zones I et II
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	84
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	84

SOLE
Solea solea
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II et IV	VII d	VII e	VII f, g	VII h, j, k	VIII a, b
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	2	120	25	1	0	71
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	0	2	7	604
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	154	202	2	0	0	6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	20	51	3	0	45
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	268	1 226	1	2	1	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0	4	6	425
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	1	0	0	1	322
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheursde Basse-Normandie (OPBN)	0	336	132	2	1	16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	6	3	0	0	1	445
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	2	12	104	35	45	866
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	5	2	4	2	682
Total	432	1 925	317	53	64	3 483

2 versions

Article Annexe II

Abrogé9 septembre 2015

Créé le 23 mai 2015

MODÈLE TYPE DE PLAN DE GESTION DES QUOTAS DES ORGANISATIONS DE PRODUCTEURS

Sommaire

I. - Bilan du plan de gestion des quotas de l'année [N - 1]
1. Analyse des mesures mises en œuvre
2. Bilan des sanctions mises en œuvre par l'OP
II. - Plan de gestion des quotas de l'année [N]
1. Tableau synthétique des mesures de gestion par quota
2. Présentation détaillée des mesures de gestion prévues sur les "espèces sensibles"
a) Quota de captures de sole VIII a, b
b) Quota de captures de sole VII e
c) Quota de captures de sole VII d
d) Quotas de captures de merlu
e) Quotas de captures de maquereau
f) Quotas de captures d'églefin VII b-k
g) Quotas de baudroie hors zone VI
h) Répartition des sous quotas pour les flottilles bénéficiant d'une exemption de minimis
3. Modalités de suivi des mesures du plan de gestion
a) Dispositif de suivi des captures des adhérents de l'OP
b) Sanctions administratives et économiques prévues par l'OP
III. - Documents à joindre en annexe au plan de gestion des quotas

I. - Bilan du plan de gestion des quotas de l'année [N - 1]
1. Analyse des mesures mises en œuvre

Ecarts entre le plan de gestion adopté et la réalisation :
Analyse des écarts :
Bilan de la flotte au 31 décembre [N - 1] pour le quota concerné :

	NOMBRE de navires au 01.01.n - 1	NOMBRE d'entrées	RAISONS des entrées (1)	NOMBRE de sorties	RAISONS des sorties (2)	NOMBRE de navires au 31.12.n - 1
Chalutier
Palangrier
Fileyeur
Caseyeur
Mixte
Autre
Total
(1) Nouvelles installations, adhésion d'un hors OP, changement d'OP, renouvellement, importation (préciser le pays), etc. (2) PSF, vente, exclusion, exportation (préciser le pays), naufrage, etc.

2. Bilan des sanctions mises en œuvre par l'OP

TYPE DE SANCTION	MOTIF D'APPLICATION	NOMBRE DE NAVIRES SANCTIONNÉS

II. - Plan de gestion des quotas de l'année [N]
1. Tableau synthétique des mesures de gestion par quota

QUOTA	ENVELOPPE RÉPARTIE entre les adhérents (En tonnes)	MESURE DE GESTION	DÉCISION(S) DU CA

2. Présentation détaillée des mesures de gestion prévues sur les "espèces sensibles"
a) Quota de captures de sole VIII a, b

Détermination du quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP :
Mesures prévues :
Plan de capacité du quota concerné :

	NOMBRE de navires au 01.01.N	NOMBRE d'entrées prévues	RAISONS des entrées (1)	NOMBRE de sorties prévues	RAISONS des sorties (2)	NOMBRES de navires attendus sur la pêcherie
Chalutier
Palangrier
Fileyeur
Caseyeur
Mixte
Autre
Total
(1) Nouvelles installations, adhésion d'un hors OP, changement d'OP, renouvellement, importation (préciser le pays), etc. (2) PSF, vente, exclusion, exportation (préciser le pays), naufrage, etc.

Calendrier prévisionnel d'activité :

MOIS	QUANTITÉ (TONNES)	PRIX MOYEN
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Total

b) Quota de captures de sole VII e