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Arrêté du 10 mai 2013

Annexe

Abrogé25 février 2015
Annulé25 février 2015

Créé le 13 mai 2013

Catégorie 1. ― Etablissement dont les effectifs étudiants excèdent 60 000 étudiants

ÉTABLISSEMENT ACADÉMIE
Université d'Aix-Marseille Aix-Marseille

Catégorie 2. ― Etablissements dont les effectifs étudiants sont compris entre 50 000 et 59 999 étudiants

ÉTABLISSEMENT ACADÉMIE
Université de Lorraine Nancy-Metz

Catégorie 3. ― Etablissements dont les effectifs étudiants ont compris entre 20 000 et 49 999 étudiants

ÉTABLISSEMENT ACADÉMIE
Université d'Amiens Amiens
Université de Caen Caen
Université Paris-VIII Créteil
Université Paris-XII
Université Paris-XIII
Université de Dijon Dijon
Université Lille-II Lille
Université Lyon-I Lyon
Université Lyon-II
Université Lyon-III
Université Montpellier-I Montpellier
Université de Nantes Nantes
Université de Nice Nice
Université de Tours Orléans-Tours
Université Paris-I Paris
Université Paris-IV
Université Paris-V
Université Paris-VI
Université Paris-VII
Université de Poitiers Poitiers
Université de Reims Reims
Université Rennes-I Rennes
Université de Rouen Rouen
Université de Strasbourg Strasbourg
Université Toulouse-I Toulouse
Université Toulouse-II
Université Toulouse-III
Université Paris-X Versailles
Université Paris-XI

Catégorie 4. ― Etablissements dont les effectifs étudiants ont compris entre 8 000 et 19 999 étudiants

ÉTABLISSEMENT ACADÉMIE
Université de Besançon Besançon
Université Bordeaux-I Bordeaux
Université Bordeaux-II
Université Bordeaux-III
Université Bordeaux-IV
Université de Pau
Université Clermont-Ferrand-I Clermont-Ferrand
Université Clermont-Ferrand-II
Université de Marne-la-Vallée Créteil
Université de Chambéry Grenoble
Université Grenoble-I
Université Grenoble-II
Université des Antilles et de la Guyane Guadeloupe
Université d'Artois Lille
Université Lille-I
Université Lille-III
Université du Littoral
Université de Valenciennes
Université de Limoges Limoges
Université de Saint-Etienne Lyon
Université Montpellier-II Montpellier
Université Montpellier-III
Université de Perpignan
Université d'Angers Nantes
Université du Mans
Université de Toulon Nice
Université d'Orléans Orléans-Tours
Université Paris-II
Université Paris-III Paris
Université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine
Institut d'études politiques de Paris
Université de Brest
Université de Bretagne-Sud Rennes
Université Rennes-II
Université de La Réunion La Réunion
Université de Cergy-Pontoise Versailles
Université d'Evry - Val d'Essonne
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

Catégorie 5. ― Etablissements dont les effectifs étudiants ont compris entre 4 000 et 7 999 étudiants

ÉTABLISSEMENT ACADÉMIE
Université d'Avignon Aix-Marseille
Université Grenoble-III Grenoble
Institut polytechnique de Grenoble
Institut national des sciences appliquées de Lyon Lyon
Institut national des langues et civilisations orientales Paris
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Institut Mines-Télecom
Université de La Rochelle Poitiers
Université du Havre Rouen
Université de Mulhouse Strasbourg
Catégorie 6. ― Etablissements dont les effectifs étudiants sont compris entre 2 000 et 3 999 étudiants
dans lesquels sont désignés quatre grands électeurs
ÉTABLISSEMENT ACADÉMIE
Université de technologie de Compiègne Amiens
Université de technologie de Belfort-Montbéliard Besançon
Institut polytechnique de Bordeaux Bordeaux
Université de Corse Corse
Ecole normale supérieure de Cachan Créteil
Université de Nîmes Montpellier
Université de la Nouvelle-Calédonie Nouvelle-Calédonie
Ecole des hautes études en sciences sociales Paris
Agro Paris Tech (Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement)
Université de la Polynésie française Polynésie française
Université de technologie de Troyes Reims
Institut national polytechnique de Toulouse Toulouse
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Ecole centrale des arts et manufactures Versailles
Catégorie 7. ― Etablissements dont les effectifs étudiants sont compris entre 1 000 et 1 999 étudiants dans lesquels sont désignés trois grands électeurs
ÉTABLISSEMENT ACADÉMIE
Ecole centrale de Lille Lille
Ecole normale supérieure de Lyon Lyon
Ecole centrale de Lyon
Ecole centrale de Nantes Nantes
Ecole pratique des hautes études Paris
Ecole normale supérieure
Institut national des sciences appliquées de Rennes
Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)
Rennes
Institut national des sciences appliquées de Rouen Rouen
Institut national des sciences appliquées de Strasbourg Strasbourg
Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace Toulouse
Catégorie 8. ― Etablissements dont les effectifs étudiants sont compris entre 500 et 999 étudiants dans lesquels sont désignés deux grands électeurs
ÉTABLISSEMENT ACADÉMIE
Ecole centrale de Marseille Aix-Marseille
Ecole nationale des ponts et chaussées
Institut supérieur de mécanique de Paris
Créteil
Institut national supérieur des sciences agronomiques de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon) Dijon
Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne Lyon
Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup)
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro) Montpellier
Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS) Nantes
Institut national du sport, de l'expertise et de la performance Paris
Ecole nationale supérieure maritime Versailles
Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
Catégorie 9. ― Etablissements dont les effectifs étudiants sont inférieurs à 500 étudiants dans lesquels est désigné un grand électeur
ÉTABLISSEMENT ACADÉMIE
Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles Lille
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques Lyon
Muséum national d'histoire naturelle Paris
Conservatoire national des arts et métiers
Ecole nationale des Chartes
Observatoire de Paris
Institut de physique du Globe de Paris
Ecole des hautes études en santé publique Rennes

Abrogé depuis le mercredi 25 février 2015

En vigueur du lundi 13 mai 2013 au mardi 24 février 2015

Annexe
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