JORF n°0117 du 20 mai 2011

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 10 mai 2011, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gard

M. Christophe Cavard, en remplacement de M. Christian Valette.

Ardèche

M. Maurice Weiss, en remplacement de M. Michel Chantre.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 10 mai 2011, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Conseils généraux

Gard

M. Christophe Cavard, en remplacement de M. Christian Valette.

Ardèche

M. Maurice Weiss, en remplacement de M. Michel Chantre.