Arrêté du 10 mai 2010

Article Annexe (suite)

Créé le 2 juin 2010

B. - Bénéficiaires d'une rente viagère et montant des rentes versées

B1. - Transfert de capital constitutif des rentes.
Ces tableaux concernent les teneurs de compte.
B11. - Nombre de nouveaux souscripteurs d'une rente durant l'année de référence.

MOINS DE 60 ANS DE 60 À 64 ANS DE 65 À 69 ANS DE 70 À 79 ANS 80 ANS OU PLUS ÂGE INCONNU TOTAL
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total

B12. - Répartition du montant des transferts de capital constitutif des rentes acquis à titre onéreux réalisés durant l'année de référence par sexe et âge.

MOINS DE 60 ANS DE 60 À 64 ANS DE 65 À 69 ANS DE 70 À 79 ANS 80 ANS OU PLUS ÂGE INCONNU TOTAL
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total

B2. - Bénéficiaires et rentes versées.
Ces tableaux concernent les organismes d'assurance.
B21. - Nombre de bénéficiaires* d'une rente au 31 décembre de l'année de référence par sexe et âge (en effectif).

MOINS DE 60 ANS DE 60 À 64 ANS DE 65 À 69 ANS DE 70 À 79 ANS 80 ANS OU PLUS ÂGE INCONNU TOTAL
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total

* Y compris bénéficiaires de la réversion de la rente.
B22. - Nombre de nouveaux bénéficiaires d'une rente depuis le 1er janvier de l'année de référence par sexe et âge (en effectif).

MOINS DE 60 ANS DE 60 À 64 ANS DE 65 À 69 ANS DE 70 À 79 ANS 80 ANS OU PLUS ÂGE INCONNU TOTAL
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total

B23. - Répartition du montant total des rentes annuelles versées durant l'année de référence par sexe et âge (en euros arrondis à l'unité).

MOINS DE 60 ANS DE 60 À 64 ANS DE 65 À 69 ANS DE 70 À 79 ANS 80 ANS OU PLUS ÂGE INCONNU TOTAL
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total

B24. - Répartition du nombre de bénéficiaires d'une rente viagère durant l'année de référence par tranche de pension annuelle (en effectif).

MOINS
de 500 €
DE 500
à 999 €
DE 1 000
à 1 999 €
2 000 €
ou plus
TRANCHE
inconnue
TOTAL
Hommes Moins de 60 ans
De 60 à 64 ans
De 65 à 69 ans
De 70 à 79 ans
80 ans ou plus
Age inconnu
Femmes Moins de 60 ans
De 60 à 64 ans
De 65 à 69 ans
De 70 à 79 ans
80 ans ou plus
Age inconnu
Sexe inconnu Moins de 60 ans
De 60 à 64 ans
De 65 à 69 ans
De 70 à 79 ans
80 ans ou plus
Age inconnu
Total

C. - Sorties en capital

C1. - Nombre de bénéficiaires d'une sortie en capital (en effectif) durant l'année de référence.

MOINS DE 40 ANS DE 40 À 49 ANS DE 50 À 59 ANS 60 ANS OU PLUS ÂGE INCONNU TOTAL
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total

C2. - Répartition du montant total des sorties en capital versées durant l'année de référence (en euros arrondi à l'unité).

MOINS DE 40 ANS DE 40 À 49 ANS DE 50 À 59 ANS 60 ANS OU PLUS ÂGE INCONNU TOTAL
Hommes
Femmes
Sexe inconnu
Total

Historique des versions

En vigueur du mercredi 2 juin 2010 au mercredi 18 mai 2011

En vigueur du mercredi 2 juin 2010 au mercredi 18 mai 2011

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