JORF n°116 du 19 mai 2006

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 10 mai 2006 :
Il est mis fin aux fonctions de M. de Cellès (Maxence, Marie, Gabriel, Henry) en qualité de notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire M. de Cellès (Christian, Marie, Paul, Philippe, Charles) à la résidence de Brignoles (Var).
M. de Cellès (Maxence, Marie, Gabriel, Henry) est nommé notaire à la résidence de Brignoles (Var), en remplacement de M. de Cellès (Christian, Marie, Paul, Philippe, Charles), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 10 mai 2006 :

Il est mis fin aux fonctions de M. de Cellès (Maxence, Marie, Gabriel, Henry) en qualité de notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire M. de Cellès (Christian, Marie, Paul, Philippe, Charles) à la résidence de Brignoles (Var).

M. de Cellès (Maxence, Marie, Gabriel, Henry) est nommé notaire à la résidence de Brignoles (Var), en remplacement de M. de Cellès (Christian, Marie, Paul, Philippe, Charles), démissionnaire.