Arrêté du 10 mai 2006

Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés désignées ci-après :
I. - Soja : Folio.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2008.
II. - Tournesol : Aristol, Enadol, Isun 21, Isun 32, Isun 35.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2009.

Historique des versions

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) les variétés désignées ci-après :
I. - Soja : Folio.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2008.
II. - Tournesol : Aristol, Enadol, Isun 21, Isun 32, Isun 35.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2009.