Abrogé par Arrêté du 14 janvier 2014 - art. 1
Créé le 13 mai 2006
La note de vie scolaire est attribuée trimestriellement et portée au bulletin de chaque élève.
Elle est établie en tenant compte de l'évolution de l'élève dans chacun des domaines mentionnés à l'article 1er.
Abrogé depuis le jeudi 16 janvier 2014
Abrogé parArrêté du 14 janvier 2014art. 1
En vigueur du samedi 13 mai 2006 au mercredi 15 janvier 2014
La note de vie scolaire est attribuée trimestriellement et portée au bulletin de chaque élève.
Elle est établie en tenant compte de l'évolution de l'élève dans chacun des domaines mentionnés à l'article 1er.