Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 10 mai 2004 :
Est abrogé l'arrêté du 20 mars 2001 portant homologation du cahier des charges de label agricole pour le produit suivant :
- LA n° 15-00 « oeufs de poules élevées en plein air », au nom du groupement Les Fermiers du bocage, 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50211 Coutances Cedex.
Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe au présent arrêté (1) dans le cadre de sa mise à jour, le cahier des charges de label agricole pour le produit suivant :
- LA n° 15-00 « oeufs de poules élevées en plein air », au nom du groupement Les Fermiers du bocage, 9, rue de l'Ecluse-Chette, 50211 Coutances Cedex.
La certification du cahier des charges de label agricole cité au présent arrêté est assurée par l'organisme certificateur AVICERT (LA 10), 2, Le Mail, 76190 Yvetot.