JORF n°208 du 6 septembre 1996

Art. 1er. - La liste des écoles figurant à l'article 1er de l'arrêté du 31 janvier 1992 susvisé est remplacée par la liste suivante :
<< Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;
<< Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne ;
<< Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai ;
<< Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès ;
<< Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes ;
<< Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux. >>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - La liste des écoles figurant à l'article 1er de l'arrêté du 31 janvier 1992 susvisé est remplacée par la liste suivante :

<< Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;

<< Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne ;

<< Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai ;

<< Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès ;

<< Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes ;

<< Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux. >>