I. - Association Anne Morgan
(02200 Soissons)

Accord du 28 décembre 2009 et avenant du 31 janvier 2011.

II. - Association Dames de la Providence
(13000 Marseille)

Accord du 9 novembre 2009.

III. - Association EOVI
(26028 Valence)

Accord du 16 décembre 2009.

IV. - Association AEIS
(33200 Bordeaux)

Accord du 16 décembre 2009.

V. - ADAPEI de la Haute-Loire
(43002 Le Puy-en-Velay)

Accord du 14 décembre 2009.

VI. - APAJH de la Loire-Atlantique
(44100 Nantes)

Avenant du 26 avril 2011 au plan d'action du 12 avril 2010.

VII. - Hôpitaux privés de Metz
(57003 Metz)

Accord du 31 décembre 2009.

VIII. - Association de La Pellonnière
(61400 Le Pin-la-Garenne)

Plan d'action du 8 avril 2011.

IX. - Association Acolade
(69001 Lyon)

Avenant du 14 avril 2011 à l'accord d'entreprise du 17 décembre 2009.

X. - Œuvre Saint-Léonard
(69270 Couzon-au-Mont-d'Or)

Accord du 16 décembre 2009.

XI. - Association DOMISOL
(71300 Montceau-les-Mines)

Accord du 24 décembre 2009.

XII. - ADAPEI de la Sarthe
(72021 Le Mans)

Avenant du 25 mars 2011 à l'accord du 21 décembre 2009.

XIII. - APEI de Chambéry
(73000 Chambéry)

Accord du 3 décembre 2009 et avenant n° 1 du 2 mai 2011.

XIV. - Association Le Passage
(74000 Annecy)

Plan d'action du 3 mai 2011.

XV. - Association La Maison maternelle
(75014 Paris)

Accord du 15 décembre 2009 et avenant du 21 avril 2011.

XVI. - Association ASOIMEEP
(78300 Poissy)

Plan d'action du 30 mars 2010 et avenant du 15 mars 2011.

XVII. - ITEP de Guron
(86700 Payré)

Accord du 12 avril 2011.

XVIII. - Association Langage et Intégration
(92213 Saint-Cloud)

Plan d'action du 9 mai 2011.

XIX. - Association Perce-Neige
(92415 Courbevoie)

Accord du 13 mai 2011.

XX. - Comité d'entraide aux Français rapatriés
(93410 Vaujours)

Accord du 22 mars 2010.

XXI. - APAJH du Val-de-Marne
(94001 Créteil)

Accord n° 2009-05 du 2 décembre 2009 et avenant n° 1 du 5 avril 2011.

XXII - APEI Le gîte de Saint-Ouen-l'Aumône
(95071 Cergy-Pontoise)

Plan d'action du 23 février 2011.