En vigueur depuis le 26 juin 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Exécution d'un arrêté sur les examens de maréchalerie
Résumé. Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les examens pour devenir maréchal-ferrant.
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.