JORF n°146 du 25 juin 2004

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 10 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les :

Représentants des régions
Basse-Normandie

Titulaire : M. Jean-Karl Deschamps, en remplacement de M. Michel Thoury.
Suppléant : M. Michel Thoury, en remplacement de M. Didier Anger.

Bourgogne

Titulaire : M. Bernard Pesquet, en remplacement de M. Michel Delprat.
Suppléant : Mme Claudine Boisorieux, en remplacement de M. Philippe Morel.

Centre

Suppléant : M. Bernard Farion, en remplacement de M. François Caré.

Champagne-Ardenne

Titulaire : Mme Régine Pillière, en remplacement de M. Jacques Douadi.
Suppléant : M. Gérard Menuel, en remplacement de M. Pierre Mathieu.

Haute-Normandie

Titulaire : M. Jean-Pierre Girod, en remplacement de M. Bernard Amsalem.
Suppléant : M. Marc-Antoine Jamet, en remplacement de M. Jean-Pierre Girod.

Picardie

Titulaire : Mme Renza Fresch, en remplacement de M. Guy Vadepied.
Suppléant : M. Daniel Beurdeley, en remplacement de M. Claude Gewerc.

Représentants des départements
Région Bourgogne
Yonne

Titulaire : M. Michel Delprat, en remplacement de M. Guy Bourras.

Région Centre
Eure-et-Loir

Suppléant : M. Jacky Jaulneau, en remplacement de Mme Catherine Pesnot.

Loiret

Titulaire : M. Michel Grillon, en remplacement de M. Jean-Charles Paré.
Suppléant : M. Jean-Charles Paré, en remplacement de M. René Alaux.

Région Champagne-Ardenne
Ardennes

Suppléant : M. Joseph Afribo, en remplacement de M. Michel Vuibert.

Marne

Titulaire : M. Pascal Perrot, en remplacement de M. Michel Lecourtier.

Haute-Marne

Titulaire : M. Antoine Allemeersch, en remplacement de M. Denis Maillot.
Suppléant : M. Denis Maillot, en remplacement de M. Paul Flamerion.

Région Haute-Normandie
Eure

Titulaire : M. Daniel Leho, en remplacement de M. Franck Martin.
Suppléant : M. Franck Martin, en remplacement de M. Jean-Louis Destans.

Seine-Maritime

Titulaire : M. Michel Barrier, en remplacement de M. Michel Lejeune.
Suppléant : M. Bernard Leger, en remplacement de M. Patrick Chauvet.

Région Ile-de-France
Hauts-de-Seine

Titulaire : M. Philippe Laurent, en remplacement de M. Henry Wolf.

Seine-Saint-Denis

Titulaire : M. Pascal Popelin, en remplacement de M. Gilbert Conte.
Suppléante : Mme Josiane Bernard, en remplacement de M. Pascal Popelin.

Seine-et-Marne

Titulaire : M. Jean Dey, en remplacement de M. Dominique Satiat.
Suppléant : M. Dominique Satiat, en remplacement de M. Tino Petruzzi.

Val-de-Marne

Titulaire : M. Jacques Perreux, en remplacement de M. Jean-Pierre Moranchel.

Val-d'Oise

Suppléant : M. Jean-Pierre Muller, en remplacement de M. Roland Daffix.

Région Lorraine
Meuse

Titulaire : M. Pierre Parisse, en remplacement de M. Claude Biwer.
Suppléant : M. Bernard Villefayot, en remplacement de M. Pierre Parisse.

Région Picardie
Oise

Titulaire : M. André Vantomme, en remplacement de M. Patrice Marchand.

Représentant des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale

Suppléant : M. Bruno Questel, en remplacement de M. Daniel Leho.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 10 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les :

Représentants des régions

Basse-Normandie

Titulaire : M. Jean-Karl Deschamps, en remplacement de M. Michel Thoury.

Suppléant : M. Michel Thoury, en remplacement de M. Didier Anger.

Bourgogne

Titulaire : M. Bernard Pesquet, en remplacement de M. Michel Delprat.

Suppléant : Mme Claudine Boisorieux, en remplacement de M. Philippe Morel.

Centre

Suppléant : M. Bernard Farion, en remplacement de M. François Caré.

Champagne-Ardenne

Titulaire : Mme Régine Pillière, en remplacement de M. Jacques Douadi.

Suppléant : M. Gérard Menuel, en remplacement de M. Pierre Mathieu.

Haute-Normandie

Titulaire : M. Jean-Pierre Girod, en remplacement de M. Bernard Amsalem.

Suppléant : M. Marc-Antoine Jamet, en remplacement de M. Jean-Pierre Girod.

Picardie

Titulaire : Mme Renza Fresch, en remplacement de M. Guy Vadepied.

Suppléant : M. Daniel Beurdeley, en remplacement de M. Claude Gewerc.

Représentants des départements

Région Bourgogne

Yonne

Titulaire : M. Michel Delprat, en remplacement de M. Guy Bourras.

Région Centre

Eure-et-Loir

Suppléant : M. Jacky Jaulneau, en remplacement de Mme Catherine Pesnot.

Loiret

Titulaire : M. Michel Grillon, en remplacement de M. Jean-Charles Paré.

Suppléant : M. Jean-Charles Paré, en remplacement de M. René Alaux.

Région Champagne-Ardenne

Ardennes

Suppléant : M. Joseph Afribo, en remplacement de M. Michel Vuibert.

Marne

Titulaire : M. Pascal Perrot, en remplacement de M. Michel Lecourtier.

Haute-Marne

Titulaire : M. Antoine Allemeersch, en remplacement de M. Denis Maillot.

Suppléant : M. Denis Maillot, en remplacement de M. Paul Flamerion.

Région Haute-Normandie

Eure

Titulaire : M. Daniel Leho, en remplacement de M. Franck Martin.

Suppléant : M. Franck Martin, en remplacement de M. Jean-Louis Destans.

Seine-Maritime

Titulaire : M. Michel Barrier, en remplacement de M. Michel Lejeune.

Suppléant : M. Bernard Leger, en remplacement de M. Patrick Chauvet.

Région Ile-de-France

Hauts-de-Seine

Titulaire : M. Philippe Laurent, en remplacement de M. Henry Wolf.

Seine-Saint-Denis

Titulaire : M. Pascal Popelin, en remplacement de M. Gilbert Conte.

Suppléante : Mme Josiane Bernard, en remplacement de M. Pascal Popelin.

Seine-et-Marne

Titulaire : M. Jean Dey, en remplacement de M. Dominique Satiat.

Suppléant : M. Dominique Satiat, en remplacement de M. Tino Petruzzi.

Val-de-Marne

Titulaire : M. Jacques Perreux, en remplacement de M. Jean-Pierre Moranchel.

Val-d'Oise

Suppléant : M. Jean-Pierre Muller, en remplacement de M. Roland Daffix.

Région Lorraine

Meuse

Titulaire : M. Pierre Parisse, en remplacement de M. Claude Biwer.

Suppléant : M. Bernard Villefayot, en remplacement de M. Pierre Parisse.

Région Picardie

Oise

Titulaire : M. André Vantomme, en remplacement de M. Patrice Marchand.

Représentant des communes

Etablissements publics de coopération intercommunale

Suppléant : M. Bruno Questel, en remplacement de M. Daniel Leho.