JORF n°146 du 25 juin 2004

Arrêté du 10 juin 2004

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 10 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les :

Représentants des régions
Basse-Normandie

Titulaire : M. Jean-Karl Deschamps, en remplacement de M. Michel Thoury.
Suppléant : M. Michel Thoury, en remplacement de M. Didier Anger.

Bourgogne

Titulaire : M. Bernard Pesquet, en remplacement de M. Michel Delprat.
Suppléant : Mme Claudine Boisorieux, en remplacement de M. Philippe Morel.

Centre

Suppléant : M. Bernard Farion, en remplacement de M. François Caré.

Champagne-Ardenne

Titulaire : Mme Régine Pillière, en remplacement de M. Jacques Douadi.
Suppléant : M. Gérard Menuel, en remplacement de M. Pierre Mathieu.

Haute-Normandie

Titulaire : M. Jean-Pierre Girod, en remplacement de M. Bernard Amsalem.
Suppléant : M. Marc-Antoine Jamet, en remplacement de M. Jean-Pierre Girod.

Picardie

Titulaire : Mme Renza Fresch, en remplacement de M. Guy Vadepied.
Suppléant : M. Daniel Beurdeley, en remplacement de M. Claude Gewerc.

Représentants des départements
Région Bourgogne
Yonne

Titulaire : M. Michel Delprat, en remplacement de M. Guy Bourras.

Région Centre
Eure-et-Loir

Suppléant : M. Jacky Jaulneau, en remplacement de Mme Catherine Pesnot.

Loiret

Titulaire : M. Michel Grillon, en remplacement de M. Jean-Charles Paré.
Suppléant : M. Jean-Charles Paré, en remplacement de M. René Alaux.

Région Champagne-Ardenne
Ardennes

Suppléant : M. Joseph Afribo, en remplacement de M. Michel Vuibert.

Marne

Titulaire : M. Pascal Perrot, en remplacement de M. Michel Lecourtier.

Haute-Marne

Titulaire : M. Antoine Allemeersch, en remplacement de M. Denis Maillot.
Suppléant : M. Denis Maillot, en remplacement de M. Paul Flamerion.

Région Haute-Normandie
Eure

Titulaire : M. Daniel Leho, en remplacement de M. Franck Martin.
Suppléant : M. Franck Martin, en remplacement de M. Jean-Louis Destans.

Seine-Maritime

Titulaire : M. Michel Barrier, en remplacement de M. Michel Lejeune.
Suppléant : M. Bernard Leger, en remplacement de M. Patrick Chauvet.

Région Ile-de-France
Hauts-de-Seine

Titulaire : M. Philippe Laurent, en remplacement de M. Henry Wolf.

Seine-Saint-Denis

Titulaire : M. Pascal Popelin, en remplacement de M. Gilbert Conte.
Suppléante : Mme Josiane Bernard, en remplacement de M. Pascal Popelin.

Seine-et-Marne

Titulaire : M. Jean Dey, en remplacement de M. Dominique Satiat.
Suppléant : M. Dominique Satiat, en remplacement de M. Tino Petruzzi.

Val-de-Marne

Titulaire : M. Jacques Perreux, en remplacement de M. Jean-Pierre Moranchel.

Val-d'Oise

Suppléant : M. Jean-Pierre Muller, en remplacement de M. Roland Daffix.

Région Lorraine
Meuse

Titulaire : M. Pierre Parisse, en remplacement de M. Claude Biwer.
Suppléant : M. Bernard Villefayot, en remplacement de M. Pierre Parisse.

Région Picardie
Oise

Titulaire : M. André Vantomme, en remplacement de M. Patrice Marchand.

Représentant des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale

Suppléant : M. Bruno Questel, en remplacement de M. Daniel Leho.