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Arrêté du 10 juillet 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, et notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (II) ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 27 mai 2026,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour un médecin en biologie médicale

Résumé. Un médecin spécialisé en biologie médicale est autorisé à exercer en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique, est autorisée à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « biologie médicale (médecin) » la personne dont le nom suit :
Mme BENNIS (Oum-Keltoum), née le 16 octobre 1992 à Agdal (Maroc).

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 10 juillet 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 10 juillet 2026
Article 1
Article 2