JORF n°0164 du 17 juillet 2025

Arrêté du 10 juillet 2025

La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles et le ministre des armées,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 632-2 ;

Vu le code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2017 modifié relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'avis du CNESER du 17 juin 2025,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d’un arrêté

Résumé Le texte modifie une partie de l’arrêté précédent pour mettre à jour la maquette 15.
Mots-clés : Législation Arrêtés

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 21 avril 2017 > > Art. Annexe II - II. Maquette 15 > >

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions aux étudiants de médecine générale

Résumé Les règles de cet arrêté concernent les étudiants qui commencent leur première année d’études spécialisées en médecine générale pendant les années universitaires 2025‑2026 et 2026‑2027.
Mots-clés : Éducation Médecine Réglementation

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux étudiants débutant la première année de la phase d'approfondissement du diplôme d'études spécialisées de médecine générale au cours des années universitaires 2025-2026 et 2026-2027.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 juillet 2025.

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

M. Daude

La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice stratégie et qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre des armées,

Pour le ministre et par délégation :

Le médecin général des armées, directeur central du service de santé des armées,

J. Margery