JORF n°0165 du 12 juillet 2024

Article 1

Article 1

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Ajout d'une référence à la nomenclature des produits remboursables

Résumé Une nouvelle référence de produit est ajoutée à la liste des produits remboursables pour les électrodes de neurostimulateurs de la société ABBOTT MEDICAL France.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4, paragraphe C, dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », dans la nomenclature du code 3482229 relatif aux électrodes décahexapolaires pour neurostimulateurs médullaires quadripolaires implantables rechargeables ou non rechargeables de la société ABBOTT MEDICAL, est ajoutée la référence : « TRICENTRUS réf. 3292 ».


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4, paragraphe C, dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », dans la nomenclature du code 3482229 relatif aux électrodes décahexapolaires pour neurostimulateurs médullaires quadripolaires implantables rechargeables ou non rechargeables de la société ABBOTT MEDICAL, est ajoutée la référence : « TRICENTRUS réf. 3292 ».