Les sous-systèmes de contrôle-commande et de signalisation incluent les systèmes suivants :

- protection des trains ;
- communication radio vocale ;
- communication radio de données ;
- détection des trains.

Les exigences applicables au sous-système de contrôle-commande et de signalisation « sol » sont définies par rapport aux éléments suivants :

- le réseau radio ;
- la protection des trains ;
- les exigences d'interface pour les systèmes de détection des trains, afin de garantir leur compatibilité avec le matériel roulant.

Tous les sous-systèmes de contrôle-commande et de signalisation, même lorsqu'ils ne sont pas spécifiés dans le présent référentiel, sont évalués conformément au règlement d'exécution (UE) n° 402/2013 du 30 avril 2013 susvisé.