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ARRÊTÉ du 10 juillet 2015

portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de la liste des substances vénéneuses

Résumé. Un arrêté du 10 juillet 2015 met à jour la liste des substances dangereuses pour la santé et organise sa mise en œuvre.

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1 (Définition des substances vénéneuses), L. 5132-6 (Classement des médicaments et produits dangereux), L. 5132-7 (Classification des substances vénéneuses) et R. 5132-2 (Exemptions pour certains médicaments dangereux) ;

Vu l'arrêté du 13 juin 1983 portant inscription sur les listes des substances vénéneuses du clotrimazole ;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 modifié portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine ;

Vu l'avis de l'Académie nationale de pharmacie en date du 29 juin 2015 ;

Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 8 juillet 2015,

Arrête :

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Modification d'une liste dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 10 juillet 2015 modifie la liste I de l'arrêté du 22 février 1990.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 février 1990Art. Liste I → Version 3
- Arrêté du 22 février 1990
Art. Liste I

En vigueur depuis le 22 juillet 2015

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Exécution d'un arrêté de santé publique

Résumé. Un arrêté du 10 juillet 2015 confie à deux directeurs la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 juillet 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

En vigueur depuis le mercredi 22 juillet 2015

ARRÊTÉ du 10 juillet 2015
Article 1
Article 2