Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er (Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés), dans le paragraphe « Implant orthopédique », dans la rubrique « Implant articulaire de hanche :

1. Dans la partie « Tête et tête à jupe », remplacer l'intitulé de la liste des « Têtes et têtes à jupe en alliage métallique » prises en charge par : « Tête et tête à jupe en alliage métallique qui, associée à un insert ou à un cotyle en alliage métallique, a une résistance à l'usure au moins équivalente à celle d'un couple céramique-céramique » ;

2. Dans la partie « Cotyle standard », remplacer l'intitulé de la liste des « Cotyles en alliage métallique » pris en charge par : « Cotyle en alliage métallique qui, associé à une tête en alliage métallique, a une résistance à l'usure au moins équivalente à celle d'un couple céramique-céramique » ;

3. Dans la partie « Cotyle standard », remplacer l'intitulé de la liste des « Cotyle monobloc, mixte comportant une partie interne en alliage métallique » pris en charge par : « Cotyle monobloc, mixte comportant une partie interne en alliage métallique qui, associé à une tête en alliage métallique, a une résistance à l'usure au moins équivalente à celle d'un couple céramique-céramique, non cimenté » ;

4. Dans la partie « Insert seul », remplacer l'intitulé de la liste des « Inserts en alliage métallique » pris en charge par : « Insert en alliage métallique qui, associé à une tête en alliage métallique, a une résistance à l'usure au moins équivalente à celle d'un couple céramique-céramique ».