JORF n°196 du 25 août 2000

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 10 juillet 2000 :

Est étendu, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, l'agrément de l'organisme certificateur BVQI France (CC no 01), immeuble Le Guillaumet, 60, avenue du Président-Wilson, 92046 Paris-La Défense, pour la certification de conformité du produit suivant : rillettes.

Est renouvelé l'agrément de l'organisme certificateur BVQI France pour la certification de conformité des produits suivants :

- aliment d'allaitement pour les veaux ;

- aliment pour ruminants ;

- banane ;

- canard mulard gavé, produits de canard mulard gavé et foie gras ;

- chapon ;

- coquille Saint-Jacques, fraîche ou surgelée, en coquille ou décoquillée ;

- dinde et découpe ;

- emmental ;

- filet de hareng fumé ;

- gros bovin ;

- jambon cuit supérieur ;

- jeune bovin ;

- lapin ;

- oeufs ;

- poisson et filet de poisson fumés ;

- poularde ;

- poulet et découpe, frais et surgelé ;

- veau et viande hachée de veau ;

- viande de porc vendue à l'état frais.

Ce renouvellement est valable pour une période de trois ans, à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel.

Est renouvelé l'agrément de l'organisme certificateur BVQI France pour la certification de labels agricoles des produits suivants :

- chapon de pintade ;

- chapon frais et surgelé ;

- dinde et découpe, fraîche et surgelée ;

- gros bovin de boucherie ;

- pintade et découpe, fraîche et surgelée ;

- poularde fraîche et surgelée ;

- poulet et découpe, frais et surgelé.

Ce renouvellement est valable pour une période de trois ans, à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation en date du 10 juillet 2000 :

Est étendu, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, l'agrément de l'organisme certificateur BVQI France (CC no 01), immeuble Le Guillaumet, 60, avenue du Président-Wilson, 92046 Paris-La Défense, pour la certification de conformité du produit suivant : rillettes.

Est renouvelé l'agrément de l'organisme certificateur BVQI France pour la certification de conformité des produits suivants :

- aliment d'allaitement pour les veaux ;

- aliment pour ruminants ;

- banane ;

- canard mulard gavé, produits de canard mulard gavé et foie gras ;

- chapon ;

- coquille Saint-Jacques, fraîche ou surgelée, en coquille ou décoquillée ;

- dinde et découpe ;

- emmental ;

- filet de hareng fumé ;

- gros bovin ;

- jambon cuit supérieur ;

- jeune bovin ;

- lapin ;

- oeufs ;

- poisson et filet de poisson fumés ;

- poularde ;

- poulet et découpe, frais et surgelé ;

- veau et viande hachée de veau ;

- viande de porc vendue à l'état frais.

Ce renouvellement est valable pour une période de trois ans, à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel.

Est renouvelé l'agrément de l'organisme certificateur BVQI France pour la certification de labels agricoles des produits suivants :

- chapon de pintade ;

- chapon frais et surgelé ;

- dinde et découpe, fraîche et surgelée ;

- gros bovin de boucherie ;

- pintade et découpe, fraîche et surgelée ;

- poularde fraîche et surgelée ;

- poulet et découpe, frais et surgelé.

Ce renouvellement est valable pour une période de trois ans, à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel.