JORF n°176 du 31 juillet 1992

Art. 3. - Au titre des enseignements obligatoires, les élèves suivent en classe de première des enseignements en modules. L'horaire hebdomadaire global des modules est de 2 h 15. Il est affecté à parts égales entre trois matières complémentaires de formation générale, mais peut faire l'objet d'une répartition non uniforme sur l'année scolaire.
Pour chaque matière concernée, la dotation &lt;<horaire professeur="">&gt; est le double de l'horaire d'enseignement des élèves, ce qui permet une répartition de ces derniers en groupes variables dont l'effectif est inférieur à celui de la classe entière.
L'affectation et la distribution des élèves dans ces groupes sont de la responsabilité des enseignants.


Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Au titre des enseignements obligatoires, les élèves suivent en classe de première des enseignements en modules. L'horaire hebdomadaire global des modules est de 2 h 15. Il est affecté à parts égales entre trois matières complémentaires de formation générale, mais peut faire l'objet d'une répartition non uniforme sur l'année scolaire.

Pour chaque matière concernée, la dotation <<horaire professeur>> est le double de l'horaire d'enseignement des élèves, ce qui permet une répartition de ces derniers en groupes variables dont l'effectif est inférieur à celui de la classe entière.

L'affectation et la distribution des élèves dans ces groupes sont de la responsabilité des enseignants.