A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2010Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 5
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 10 janvier 2013
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 26 mai 2010 portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2010Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2010Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 8
1 version
1 modifié
Créé le 31 janvier 2013
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 10 janvier 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre
En vigueur depuis le jeudi 31 janvier 2013
Arrêté du 10 janvier 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4