Art. 4. - Les services de la direction générale des enseignements supérieurs, prévus à l'article 5 de l'arrêté du 10 janvier 1996 susvisé, sont organisés comme suit :
A. - Le service des formations et de l'insertion professionnelle comprend :
La sous-direction de la formation initiale des enseignants et des écoles normales supérieures, constituée par :
La sous-direction des formations, constituée par :
La sous-direction de la vie de l'étudiant, de l'insertion professionnelle et de la formation continue, constituée par :
B. - Le service des établissements comprend :
La sous-direction de la politique contractuelle et des relations avec les établissements, constituée par :
La sous-direction de la gestion des moyens et des constructions, constituée par :
A. - Le service des formations et de l'insertion professionnelle comprend :
La sous-direction de la formation initiale des enseignants et des écoles normales supérieures, constituée par :
- le bureau de l'organisation générale et de la réglementation ;
- le bureau des contenus d'enseignement ;
- le bureau de la formation à l'enseignement supérieur et des écoles normales supérieures.
La sous-direction des formations, constituée par :
- le bureau des formations en droit, sciences économiques et gestion ;
- le bureau des formations en lettres, arts et sciences humaines ;
- le bureau des formations en sciences ;
- le bureau des formations de santé et des formations aux activités physiques et sportives ;
- le bureau des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés ;
- le bureau des écoles d'ingénieurs et des classes préparatoires ;
- le bureau des examens et des concours.
La sous-direction de la vie de l'étudiant, de l'insertion professionnelle et de la formation continue, constituée par :
- le bureau de la vie de l'étudiant ;
- le bureau de l'orientation et de l'insertion professionnelle des étudiants ;
- le bureau de la formation continue et du partenariat avec le monde professionnel.
B. - Le service des établissements comprend :
La sous-direction de la politique contractuelle et des relations avec les établissements, constituée par :
- le bureau des contrats d'établissements ;
- le bureau de la programmation des constructions et des affaires domaniales ;
- le bureau de la modernisation de la gestion des établissements ;
- le bureau de la réglementation et des statuts des établissements.
La sous-direction de la gestion des moyens et des constructions, constituée par :
- le bureau des affaires générales et de la prévision budgétaire ;
- le bureau de la gestion financière et comptable des établissements ;
- le bureau de l'analyse des moyens et des méthodes de répartition ;
- le bureau de la gestion des emplois ;
- le bureau des constructions et de la maintenance.