Abrogé6 mai 2002
Créé le 17 février 1994 · Abrogé le 6 mai 2002
L'arrêté du 27 mai 1982, modifié par l'arrêté du 12 mars 1991, portant réforme des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue est abrogé.
Arrêté du 10 janvier 1994
L'arrêté du 27 mai 1982, modifié par l'arrêté du 12 mars 1991, portant réforme des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue est abrogé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 17 février 1994 · Abrogé le 6 mai 2002
L'arrêté du 27 mai 1982, modifié par l'arrêté du 12 mars 1991, portant réforme des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue est abrogé.
cite
Abrogé depuis le lundi 6 mai 2002
En vigueur du jeudi 17 février 1994 au dimanche 5 mai 2002
Source : Légifrance
Arrêté 1982-05-27
Arrêté 1991-03-12