Arrêté du 10 janvier 1994

Article 7

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Article 7

Le programme général des deux années d'études en vue du diplôme national d'oenologue est fixé conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

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Abrogé6 mai 2002

Créé le 17 février 1994 · Abrogé le 6 mai 2002

Le programme général des deux années d'études en vue du diplôme national d'oenologue est fixé conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

Relations

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cite  Arrêté 1994-01-10 annexe

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 6 mai 2002

En vigueur du jeudi 17 février 1994 au dimanche 5 mai 2002

Source : Légifrance