Abrogé6 mai 2002
Créé le 17 février 1994 · Abrogé le 6 mai 2002
Le programme général des deux années d'études en vue du diplôme national d'oenologue est fixé conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.
Arrêté du 10 janvier 1994
Le programme général des deux années d'études en vue du diplôme national d'oenologue est fixé conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 17 février 1994 · Abrogé le 6 mai 2002
Le programme général des deux années d'études en vue du diplôme national d'oenologue est fixé conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.
cite
Abrogé depuis le lundi 6 mai 2002
En vigueur du jeudi 17 février 1994 au dimanche 5 mai 2002
Source : Légifrance
Arrêté 1994-01-10 annexe