Arrêté du 10 janvier 1994

Article 5

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Article 5

Pour chacun des examens et épreuves prévus à l'

article 4

ci-dessus, deux sessions sont organisées chaque année, selon les modalités suivantes :

1° Examen de première et deuxième année.

Les épreuves relevant de la première session se déroulent au cours de l'année universitaire, et au plus tard au mois de juin. La deuxième session a lieu avant la rentrée universitaire.

Le bénéfice du succès, acquis lors de la première session, à l'ensemble des épreuves écrites ou des épreuves pratiques, ou à l'ensemble de ces deux groupes d'épreuves, est valable également pour la deuxième session.

Le bénéfice du succès acquis lors de la deuxième session, à l'ensemble des épreuves écrites ou des épreuves pratiques, ou à l'ensemble de ces deux groupes d'épreuves, est valable uniquement pour cette session.

2° Epreuve de fin de stage.

La première session est organisée avant le 31 mai de la deuxième année d'études, à une date fixée par le directeur de la composante universitaire ou de l'établissement responsable de l'enseignement d'oenologie. La deuxième session a lieu avant la rentrée universitaire.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé6 mai 2002

Créé le 17 février 1994 · Abrogé le 6 mai 2002

Pour chacun des examens et épreuves prévus à l'article 4 ci-dessus, deux sessions sont organisées chaque année, selon les modalités suivantes :

1° Examen de première et deuxième année.

Les épreuves relevant de la première session se déroulent au cours de l'année universitaire, et au plus tard au mois de juin. La deuxième session a lieu avant la rentrée universitaire.

Le bénéfice du succès, acquis lors de la première session, à l'ensemble des épreuves écrites ou des épreuves pratiques, ou à l'ensemble de ces deux groupes d'épreuves, est valable également pour la deuxième session.

Le bénéfice du succès acquis lors de la deuxième session, à l'ensemble des épreuves écrites ou des épreuves pratiques, ou à l'ensemble de ces deux groupes d'épreuves, est valable uniquement pour cette session.

2° Epreuve de fin de stage.

La première session est organisée avant le 31 mai de la deuxième année d'études, à une date fixée par le directeur de la composante universitaire ou de l'établissement responsable de l'enseignement d'oenologie. La deuxième session a lieu avant la rentrée universitaire.

Relations

cite

cite  Arrêté 1994-01-10 art. 4

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 6 mai 2002

En vigueur du jeudi 17 février 1994 au dimanche 5 mai 2002

Source : Légifrance