Abrogé6 mai 2002
Créé le 17 février 1994 · Abrogé le 6 mai 2002
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée universitaire 1992-1993.
Arrêté du 10 janvier 1994
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée universitaire 1992-1993.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 17 février 1994 · Abrogé le 6 mai 2002
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée universitaire 1992-1993.
Abrogé depuis le lundi 6 mai 2002
En vigueur du jeudi 17 février 1994 au dimanche 5 mai 2002
Source : Légifrance