JORF n°22 du 26 janvier 1992

Art. 1er. - Le tableau III annexé à l'arrêté du 15 novembre 1988 modifié susvisé est modifié et complété ainsi qu'il suit:

Enseignement du second degré

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0022 du 26/01/1992
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Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Le tableau III annexé à l'arrêté du 15 novembre 1988 modifié susvisé est modifié et complété ainsi qu'il suit:

Enseignement du second degré

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0022 du 26/01/1992

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