Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Définition légale d'un bateau de plaisance
Résumé Un bateau de loisirs est un bateau qui est destiné au plaisir et non au travail.
□ Bateau de plaisance
NB. - Un bateau de plaisance est un bateau ayant une carte de circulation avant remotorisation faisant apparaître la mention : « Plaisance ».
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