Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Règlementation sur le relevé d'heures d'utilisation des moteurs de bateaux
Résumé Les bateaux doivent compter leurs heures de fonctionnement, avec des règles différentes selon la saison.
Relevé d'heures d'utilisation :
*Début du relevé : .../.../...
*Fin du relevé : .../.../...
*Nombre total d'heures de fonctionnement du moteur sur la période de relevé (R) : heures
NB 1. - Pour les bateaux sans saisonnalité, la période de relevé couvre au maximum six mois consécutifs. Pour les bateaux avec saisonnalité, la période de relevé couvre au maximum quatre mois consécutifs.
NB 2. - Pour le bateau de réception, le nombre total d'heures relevées sur la période d'utilisation du bateau, R, est plafonné à 275 heures.
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