Arrêté du 10 février 2016

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 landes et mares de Sézanne et de Vindey figure en annexe au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 28 février 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des habitats et espèces protégés pour un site Natura 2000

Résumé. Un arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées pour le site Natura 2000 des landes et mares de Sézanne et Vindey.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 landes et mares de Sézanne et de Vindey figure en annexe au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 28 février 2016

Source : Légifrance