ARRÊTÉ du 10 février 2015

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 novembre 2011

Art. 2

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des commissions nationales pour les diplômes d'études spécialisées en odontologie

Résumé. Les commissions nationales pour les diplômes d'études spécialisées en odontologie sont modifiées, avec des changements dans la composition et la désignation de leurs membres.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance