Arrêté du 10 février 2012

Article 5

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Article 5

I. ― En sus des membres du comité consultatif tels que mentionnés à l'article 1er (Création de comités consultatifs pour les animaux d'élevage) du présent arrêté, sont membres du comité consultatif de la Commission nationale d'amélioration génétique pour les espèces équine et asine :
1° Le chef du bureau chargé de l'élevage et des activités équestres du ministère chargé de l'agriculture ;
2° Le chef du bureau chargé des courses et du pari mutuel ministère chargé de l'agriculture ;
3° Deux membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université ;
4° Deux chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ;
5° Deux ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage ;
6° Deux représentants de l'Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) ;
7° Onze spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles.
II. ― Sont nommés membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine :
1° En tant que membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université :
M. Verrier (Etienne), professeur à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) ;
M. Courreau (Jean-François), professeur à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort ;
2° En tant que chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) :
M. Schibler (Laurent), chargé de recherche ;
Mme Ricard (Anne), ingénieur de recherche ;
3° En tant qu'ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage :
M. Planchenault (Dominique), inspecteur général de la santé publique vétérinaire au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ;
Mme Guérard (Blandine), ingénieur de l'agriculture et de l'environnement au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Limoges-les Vaseix ;
4° En tant que représentants de l'Institut français du cheval et de l'équitation :
M. Guibert (Xavier), Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), Les Haras nationaux, route de Troche, BP 3, 19231 Arnac-Pompadour ;
Mme Danvy (Sophie), Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), Jumenterie du Pin, 61310 Exmes ;
5° En tant que spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles :
M. Gadot (Paul-Marie), France Galop, 46, place Abel-Gance, 92100 Boulogne-Billancourt ;
M. de Bellaigue (Dominique), Société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF), 7, rue d'Astorg, 75008 Paris ;
M. Le Fustec (Roland), 3, rue des Pasteurs, le Pont Hébert, 22490 Plouër-sur-Rance ;
Mme Lecampion (Ophélie), 2, rue du Port-Brouillac, 79510 Coulon ;
Mme Saumont-Lacœuille (Marie-Dominique), la Touche, 87320 Thiat ;
M. Mellet (Bruno), SHF, 21, rue du Sentier, 75002 Paris ;
M. Brugier (Henry), FNC, 11, rue de La Baume, 75008 Paris ;
M. Gauchot (Jean-Yves), 34, rue Bréguet, 75011 Paris ;
M. Feugères (Lionel), 5, rue Proudhon, 13150 Tarascon ;
M. Pose (Pierre-Yves), gîte de la Gabure, 64490 Etsaut ;
Mme de Sainte-Marie (Anne), FFE DTN, 81, avenue Edouard-Vaillant, 92517 Boulogne Cedex.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Composition du comité consultatif pour les espèces équines et asines

Résumé. L'article liste les membres du comité consultatif pour les espèces équines et asines, incluant des représentants du ministère de l'agriculture, des chercheurs et des professionnels de l'élevage.

I. ― En sus des membres du comité consultatif tels que mentionnés à l'article 1er (Création de comités consultatifs pour les animaux d'élevage) du présent arrêté, sont membres du comité consultatif de la Commission nationale d'amélioration génétique pour les espèces équine et asine :
1° Le chef du bureau chargé de l'élevage et des activités équestres du ministère chargé de l'agriculture ;
2° Le chef du bureau chargé des courses et du pari mutuel ministère chargé de l'agriculture ;
3° Deux membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université ;
4° Deux chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ;
5° Deux ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage ;
6° Deux représentants de l'Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) ;
7° Onze spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles.
II. ― Sont nommés membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine :
1° En tant que membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université :
M. Verrier (Etienne), professeur à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech) ;
M. Courreau (Jean-François), professeur à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort ;
2° En tant que chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) :
M. Schibler (Laurent), chargé de recherche ;
Mme Ricard (Anne), ingénieur de recherche ;
3° En tant qu'ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage :
M. Planchenault (Dominique), inspecteur général de la santé publique vétérinaire au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ;
Mme Guérard (Blandine), ingénieur de l'agriculture et de l'environnement au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Limoges-les Vaseix ;
4° En tant que représentants de l'Institut français du cheval et de l'équitation :
M. Guibert (Xavier), Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), Les Haras nationaux, route de Troche, BP 3, 19231 Arnac-Pompadour ;
Mme Danvy (Sophie), Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), Jumenterie du Pin, 61310 Exmes ;
5° En tant que spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles :
M. Gadot (Paul-Marie), France Galop, 46, place Abel-Gance, 92100 Boulogne-Billancourt ;
M. de Bellaigue (Dominique), Société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF), 7, rue d'Astorg, 75008 Paris ;
M. Le Fustec (Roland), 3, rue des Pasteurs, le Pont Hébert, 22490 Plouër-sur-Rance ;
Mme Lecampion (Ophélie), 2, rue du Port-Brouillac, 79510 Coulon ;
Mme Saumont-Lacœuille (Marie-Dominique), la Touche, 87320 Thiat ;
M. Mellet (Bruno), SHF, 21, rue du Sentier, 75002 Paris ;
M. Brugier (Henry), FNC, 11, rue de La Baume, 75008 Paris ;
M. Gauchot (Jean-Yves), 34, rue Bréguet, 75011 Paris ;
M. Feugères (Lionel), 5, rue Proudhon, 13150 Tarascon ;
M. Pose (Pierre-Yves), gîte de la Gabure, 64490 Etsaut ;
Mme de Sainte-Marie (Anne), FFE DTN, 81, avenue Edouard-Vaillant, 92517 Boulogne Cedex.

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