En vigueur depuis le 13 février 2012
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Abrogation d'un arrêté sur les enseignants non titulaires
L'arrêté du 15 juin 2001portant délégation de pouvoirs en matière de recrutement et de gestion de certains personnels enseignants non titulaires relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur est abrogé.
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1 abrogé