JORF n°60 du 12 mars 2005

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 10 février 2005, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :

Représentants des différentes catégories d'usagers
Consommateurs d'eau

Titulaire : M. Daniel Bideau, en remplacement de Mme Marie Legrand.
Suppléant : M. Raymond Besse, en remplacement de M. Daniel Bideau.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 10 février 2005, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :

Représentants des différentes catégories d'usagers

Consommateurs d'eau

Titulaire : M. Daniel Bideau, en remplacement de Mme Marie Legrand.

Suppléant : M. Raymond Besse, en remplacement de M. Daniel Bideau.