Clinique Saint-Dominique (43100 Brioude)

Avenant n° 1 du 31 mai 2002 à l'accord d'entreprise du 23 décembre 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

Centre Sainte-Elisabeth (42000 Saint-Etienne)

Avenant du 2 juillet 2002 à l'accord d'entreprise du 27 décembre 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.