Créé le 10 mars 1995 · En vigueur depuis le 8 février 2019
Sont abrogés, dans les conditions indiquées ci-après, les arrêtés suivants :
- arrêté du 22 novembre 1985 modifié fixant les horaires et programmes des classes de technologie et de mathématiques supérieures et de technologie et mathématiques spéciales TA ;
- arrêté du 17 juillet 1986 fixant les horaires et programmes des classes de technologie et mathématiques supérieures et de technologie et mathématiques spéciales TB.
Les dispositions de ces arrêtés concernant la première année d'études sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996.
Les dispositions de ces arrêtés concernant la seconde année d'études sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997.
Les dispositions concernant l'organisation des études et les horaires des classes préparatoires de première et seconde années à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, département Arts-création industrielle, en vigueur à la date de publication du présent arrêté, sont maintenues pour l'année scolaire 1995-1996.