Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un article sur les référentiels du diplôme de sport
Résumé. Un nouvel article est créé pour définir les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables du diplôme de sport.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juin 2009Art. 2 bis
- Arrêté du 29 juin 2009Art. 2 bis