Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du nom d'une entité dans un arrêté
Résumé Le nom 'DE LIEME' est remplacé par 'ABISROR-DE LIEME'.
A l'article 1er de l'arrêté du 7 juillet 2020 susvisé, le nom : « DE LIEME » est remplacé par : « ABISROR-DE LIEME ».
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