Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 juin 2020 > > Art. 1 > >
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La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 212-10-17 et A. 212-49 à A. 212-52 ter ;
Vu la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire ;
Vu le décret n° 2020-1257 du 14 octobre 2020 déclarant l'état d'urgence sanitaire ;
Vu l'arrêté du 18 juin 2020 portant adaptation temporaire de la formation conduisant au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade » pour faire face à l'épidémie de covid-19,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 juin 2020 > > Art. 1 > >
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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 10 décembre 2020.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Quénéhervé