JORF n°0301 du 13 décembre 2020

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2003 susvisé est modifié comme suit :
1° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de la Loire (42), commune de Feurs, les mots : « Musée municipal » sont remplacés par les mots : « Musée de Feurs » ;
2° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de l'Ille-et-Vilaine (35), commune de Rennes, les mots : « Ecomusée du Pays de Rennes » sont remplacés par les mots : « Ecomusée de la Bintinais ».


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2003 susvisé est modifié comme suit :

1° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de la Loire (42), commune de Feurs, les mots : « Musée municipal » sont remplacés par les mots : « Musée de Feurs » ;

2° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de l'Ille-et-Vilaine (35), commune de Rennes, les mots : « Ecomusée du Pays de Rennes » sont remplacés par les mots : « Ecomusée de la Bintinais ».