JORF n°0292 du 18 décembre 2014

Article 2

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 10, dans le paragraphe « Neurostimulateur du nerf vague gauche », dans la rubrique « Société Cyberonics Europe BVBA (CYBERONICS) », après les codes 3488203 et 3432993 sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3498851|Neurostimulateur du nerf vague gauche, CYBERONICS, DEMIPULSE 103 et 104.
Stimulateur du nerf vague gauche DEMIPULSE modèle 103 et DEMIPULSE DUO modèle 104, de la société Cyberonics Europe BVBA.
Le générateur DEMIPULSE 103 est compatible avec l'électrode VNS 302
Le générateur DEMIPULSE 104 est compatible avec des électrodes à double broche. Il est uniquement posé en remplacement de générateur chez des patients déjà implantés avec des électrodes double broche.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2015| |3403810| Neurostimulateur du nerf vague gauche, CYBERONICS, électrodes PERENNIA.
Electrodes PerenniaDURA modèle 303, références 303-20 et 303-30 et PerenniaFLEX modèle 304, références 304-20 et 304-30, de la société Cyberonics Europe BVBA.
Les électrodes PERENNIA sont compatibles avec les générateurs NCP 102 et DEMIPULSE 103.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2015 |


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 10, dans le paragraphe « Neurostimulateur du nerf vague gauche », dans la rubrique « Société Cyberonics Europe BVBA (CYBERONICS) », après les codes 3488203 et 3432993 sont ajoutés les produits suivants :

CODE

NOMENCLATURE

3498851

Neurostimulateur du nerf vague gauche, CYBERONICS, DEMIPULSE 103 et 104.

Stimulateur du nerf vague gauche DEMIPULSE modèle 103 et DEMIPULSE DUO modèle 104, de la société Cyberonics Europe BVBA.

Le générateur DEMIPULSE 103 est compatible avec l'électrode VNS 302

Le générateur DEMIPULSE 104 est compatible avec des électrodes à double broche. Il est uniquement posé en remplacement de générateur chez des patients déjà implantés avec des électrodes double broche.

Date de fin de prise en charge : 28 février 2015

3403810

Neurostimulateur du nerf vague gauche, CYBERONICS, électrodes PERENNIA.

Electrodes PerenniaDURA modèle 303, références 303-20 et 303-30 et PerenniaFLEX modèle 304, références 304-20 et 304-30, de la société Cyberonics Europe BVBA.

Les électrodes PERENNIA sont compatibles avec les générateurs NCP 102 et DEMIPULSE 103.

Date de fin de prise en charge : 28 février 2015