JORF n°0036 du 12 février 2010

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 10 décembre 2009, est nommé membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les représentants des usagers :

Milieux socio-professionnels

Languedoc-Roussillon :
M. Jean Cottave, en remplacement de M. Olivier Gibelin.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 10 décembre 2009, est nommé membre du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les représentants des usagers :

Milieux socio-professionnels

Languedoc-Roussillon :

M. Jean Cottave, en remplacement de M. Olivier Gibelin.