JORF n°291 du 15 décembre 2004

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 10 décembre 2004, l'arrêté du 5 décembre 2003 modifié portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale est modifié comme suit :
I. - Mme Geneviève Guidon, sous-directrice du recrutement à la direction des personnels enseignants, est nommée représentante suppléante de l'administration, en remplacement de Mme Jacqueline Héritier, sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants.
II. - M. Claude Lecompte, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. François Dumas.
III. - Au lieu de : « Corinne Pasquay, adjointe au chef du bureau de la coordination statutaire et des indemnités à la direction des affaires financières ; », lire : « Corinne Pasquay, chef du bureau de la coordination statutaire et des indemnités à la direction des affaires financières ; ».
IV. - M. Gilles Moindrot est nommé représentant titulaire du personnel au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU), en remplacement de M. Gilbert Castelli.
V. - Au lieu de : « Jean Fayemendie », lire : « Jean Fayemendy ».
VI. - Mme Eliane Lancette est nommée représentante titulaire du personnel au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU), en remplacement de Mme Nicole Geneix.
VII. - M. Didier Horus est nommé représentant suppléant du personnel au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU), en remplacement de M. Gilles Moindrot.
VIII. - M. Christian Chevalier est nommé représentant suppléant du personnel au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), en remplacement de M. Pierre Meynial.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 10 décembre 2004, l'arrêté du 5 décembre 2003 modifié portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale est modifié comme suit :

I. - Mme Geneviève Guidon, sous-directrice du recrutement à la direction des personnels enseignants, est nommée représentante suppléante de l'administration, en remplacement de Mme Jacqueline Héritier, sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants.

II. - M. Claude Lecompte, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. François Dumas.

III. - Au lieu de : « Corinne Pasquay, adjointe au chef du bureau de la coordination statutaire et des indemnités à la direction des affaires financières ; », lire : « Corinne Pasquay, chef du bureau de la coordination statutaire et des indemnités à la direction des affaires financières ; ».

IV. - M. Gilles Moindrot est nommé représentant titulaire du personnel au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU), en remplacement de M. Gilbert Castelli.

V. - Au lieu de : « Jean Fayemendie », lire : « Jean Fayemendy ».

VI. - Mme Eliane Lancette est nommée représentante titulaire du personnel au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU), en remplacement de Mme Nicole Geneix.

VII. - M. Didier Horus est nommé représentant suppléant du personnel au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU), en remplacement de M. Gilles Moindrot.

VIII. - M. Christian Chevalier est nommé représentant suppléant du personnel au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), en remplacement de M. Pierre Meynial.